L’égalité comme justice : réhabiliter Aristote et revivifier l’article 15

Conférenciers :


Charles-Maxime Panaccio, professeur agrégé à la Section de droit civil de l’Université d’Ottawa,
Daniel Weinstock, professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université McGill


Le Centre de recherche en droit public vous invite à une nouvelle séance de son cycle de conférences Les matinées constitutionnelles 2013-2014.



Il semble que la discussion entourant l’art. 15 de la Charte canadienne se soit enfoncée dans une dialectique un peu stérile. Le conférencier souhaite y remédier en remettant en lumière un cadre d’analyse qui a été relégué aux oubliettes. Il suggère d’abord de mettre l’accent sur la notion d’égalité plutôt que sur celle de discrimination. S’inspirant de la discussion d’Aristote dans l’Éthique à Nicomaque, il tentera d’explorer la possibilité de déployer une conception de l’égalité qui demeure plus directement associée à la notion générale de justice. Une telle conception de l’égalité, que l’on a d’ailleurs parfois vu poindre dans la jurisprudence, permettrait de justifier une application élargie de l’art. 15.


Cette formation a fait l’objet d’une demande de reconnaissance de auprès du Barreau du Québec (1h30)